Québecor Média inc. (ci-après «QUÉBECOR», «nous» et «notre») tient à vous informer de l’usage que nous faisons des renseignements que nous recueillons lorsque vous visitez notre site Web ainsi que lorsque vous visitez les sites de nos compagnies affiliées faisant l’objet d’un hyperlien que nous autorisons (ci-après le «Site»). Par conséquent, la présente Politique de confidentialité (ci-après la «Politique») définit la façon dont nous recueillons, utilisons, divulguons et traitons les renseignements que vous nous communiquez lorsque vous utilisez le Site.
QUÉBECOR est consciente des questions soulevées relatives à la circulation des renseignements personnels et informations de navigation sur Internet et désire collaborer avec vous afin d'assurer le respect et la protection de votre vie privée. Pour cette raison, nous désirons vous expliquer quel type d'information nous recueillons lorsque vous visitez le Site et également quand, comment et pourquoi nous recueillons ces informations. QUÉBECOR tient à préciser que nous restreignons tant la quantité que la nature des renseignements recueillis. Nous vous prions donc de lire attentivement les lignes qui suivent et de vous y référer périodiquement pour prendre connaissance des changements qui pourraient y être apportés par une mise à jour de la présente page.
INFORMATIONS PERSONNELLES
Les « Informations personnelles » sont des renseignements concernant une personne identifiable. C’est-à-dire, des informations qui peuvent être utilisées afin de vous identifier comme l’utilisateur de notre site, telles que votre nom, prénom, adresse de résidence, adresse de courriel, ou votre numéro de téléphone.
Soyez assurés qu'aucune information personnelle n'est recueillie sur le Site sans votre consentement. Dans certaines circonstances bien particulières, mais toujours de façon honnête et licite, soit lors de l'inscription à nos différents services de personnalisation, de courriels et de concours publicitaires en ligne, QUÉBECOR requiert que vous inscriviez vos nom, adresse, adresse de courriel et certaines autres Informations personnelles dans un formulaire à l'écran. Ainsi, lorsque QUÉBECOR vous demande de telles informations, vous en êtes toujours explicitement et préalablement avertis et vous êtes informés que vous nous donnez des informations qui feront l'objet d'un ensemble d'opérations relatives à la collecte, l'enregistrement, l'élaboration, la modification, la conservation et la destruction desdites Informations personnelles. QUÉBECOR vous fournira les moyens, dans la mesure du possible, de vérifier que vos données personnelles sont exactes et actualisées. De plus, QUÉBECOR pourrait vous demander, via de tels formulaires, si vous êtes intéressés à recevoir des renseignements au sujet d'autres services, concours ou des nouvelles à propos de QUÉBECOR ou de ses partenaires. Vous aurez toujours le choix de décliner cette demande ou de cesser un abonnement à un service personnalisé que vous auriez préalablement choisi.
Nous pouvons également recueillir automatiquement des renseignements anonymes généraux relatifs à votre utilisation du Site, tels que la date et l’heure de votre visite du Site et les pages du Site que vous consultez. Nos serveurs peuvent aussi recueillir des renseignements sur le type de fureteur que vous utilisez, de même que l’adresse IP de votre ordinateur et le nom de votre fournisseur de service Internet. Ces renseignements ne sont pas des Informations personnelles mais plutôt des Informations de navigation, et nous vous renvoyons à la section « Informations de navigation » ci-dessous pour mieux comprendre notre politique à ce sujet.
La collecte des Informations personnelles permet tout simplement à QUÉBECOR de pouvoir vous donner un service plus pertinent à vos besoins, améliorer le contenu, l’interface et les caractéristiques du Site en fonction de l’information recueillie, de vous joindre dans l'éventualité où vous gagneriez un prix et, si vous nous en avez signifié le désir, de vous faire parvenir, de temps à autre, de l'information par courriel. Ces données d’utilisation sont utilisées également à des fins de contrôle et visent l’amélioration de l’utilisation.
Il est important de préciser que nous ne transférerons, ne vendrons et ne divulguerons pas vos Informations personnelles de quelque manière que ce soit à une tierce partie, incluant à nos annonceurs, autres clients ou partenaires, sans avoir préalablement obtenu votre consentement écrit. Nonobstant ce qui précède, vos Informations personnelles peuvent être communiquées : (i) aux filiales et compagnies liées à QUÉBECOR, étant entendu que votre consentement exprès sera requis lorsque vous fournissez ces Informations personnelles pour un de nos services payants, et (ii) aux compagnies tierces engagées par QUÉBECOR afin de stocker ou traiter ces renseignements au nom et pour le compte de QUÉBECOR selon des ententes contractuelles garantissant la confidentialité et la sécurité de ces Informations personnelles. Veuillez noter que QUÉBECOR peut utiliser les services de compagnies tierces situées à l’extérieur du Canada. De ce fait et même si QUÉBECOR exige que ces tiers préservent la confidentialité et la sécurité des Informations Personnelles selon les normes prévues à la Loi, il est possible, dans certains rares cas, que les lois en vigueur dans ces pays étrangers permettent la communication des Informations personnelles à des autorités judiciaires, quasi-judiciaires ou gouvernementales.
Les Informations personnelles recueillies par QUÉBECOR sont sauvegardées dans des serveurs inaccessibles au public et sont protégées au moyen de mesures de sécurité correspondant à leur degré de sensibilité. Ainsi, soyez assurés que des mesures de sécurité protègent vos Informations personnelles tant contre la perte, le vol, la consultation, la copie, l’utilisation ou les modifications non autorisées. Pour protéger la confidentialité de vos renseignements personnels, QUÉBECOR maintien des mesures de protection administratives, techniques et matérielles pour prévenir l’accès, l’utilisation, la modification et la divulgation non autorisés des renseignements personnels sous notre garde et notre contrôle.
Nous ne conserverons les Informations personnelles que dans la mesure où elles demeurent nécessaires ou pertinentes aux fins mentionnées dans la Politique ou conformément aux exigences de la loi.
Nonobstant ce qui précède, et malgré notre bonne volonté et nos mesures mises en place, aucune transmission de données sur le Site ni sur l’Internet en général n’est totalement garantie ou sûre. Conséquemment, nous ne pouvons affirmer, justifier ni garantir que vos Informations personnelles seront protégées contre la perte, le mauvais usage ou la modification en cours de transmission, et ne nous pouvons donc accepter toute responsabilité concernant les Informations personnelles transmises par vous dont de tierces parties pourraient faire usage ou mauvais usage, si les Informations personnelles venaient à être interceptées en cours de transmission par le biais de l’Internet ou si nous faisions l’objet de piratage informatique.
En somme, les seules situations dans lesquelles QUÉBECOR peut divulguer des Informations personnelles, outre celles expressément prévues par la loi, sont les suivantes : (a) sur requête d'une autorité légale ou en toute bonne foi en considérant que cette action est requise pour se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur, (b) pour intervenir dans un procès, pour la prévention de fraudes, pour protéger ou défendre les droits ou les biens de QUÉBECOR ou des utilisateurs de QUÉBECOR, et (c) pour intervenir, dans des circonstances extrêmes, dans le but de protéger la sécurité personnelle des utilisateurs de QUÉBECOR ou du public.
Oui, vous pouvez accéder aux Informations personnelles vous concernant ou en demander la rectification en présentant une demande écrite à cet effet à infoprivee@quebecormedia.com. Cependant, nous serons en mesure de répondre à votre demande que dans le cas où nous avons un dossier personnalisé vous concernant (ce qui est le cas lorsque vous nous avez communiqué, ou que vous consentez à nous communiquer, des Informations personnelles).
Soyez vigilants ! Notre Site peut contenir des liens vers des sites Web gérés par des tiers; ces liens ne vous sont proposés que pour votre agrément. L'activation de ces liens vous fait quitter le Site. Sachez que le Site et QUÉBECOR n'exercent aucun contrôle sur les sites Web des tiers et que le fait que ces sites soient répertoriés sur le Site n'engage en aucun cas la responsabilité de QUÉBECOR. Ainsi, toutes les Informations personnelles que vous donnez aux autres sites Web seront nécessairement soumises à la politique de protection des Informations personnelles de ces autres sites Web. QUÉBECOR ne pourra jamais être tenu responsable des abus qui pourraient en découler mais également de la façon dont les organismes qui administrent ces sites Web peuvent recueillir, utiliser, divulguer ou traiter vos renseignements personnels. Par conséquent, nous vous recommandons d'examiner attentivement la politique de protection des Informations personnelles de ces autres sites Web.
Également, nous désirons porter à votre attention le fait que la diffusion volontaire d'Informations personnelles lors de sessions de salons de discussion ("chat"), par courrier électronique ou sur un babillard électronique ou sur blogue ou sur toute page du Site interactive où vous contribuez publiquement par la mise en ligne de contenu que vous générez n'est pas couverte par la présente Politique. La vigilance est de mise lorsque vous communiquez vos Informations personnelles par ces moyens et nous vous prions de prendre connaissance de nos Conditions d’utilisation et nétiquette à ce sujet. Dans ces cas, sachez que vous transmettez vos informations à vos propres risques et ces informations peuvent être recueillies et utilisées par des tiers sans l'obtention préalable d'un consentement quelconque de votre part. En somme, si vous inscrivez des Informations personnelles en ligne et que ces informations sont accessibles au public, vous risquez de recevoir éventuellement des messages non sollicités provenant de tierces personnes. QUÉBECOR se dégage de toute responsabilité à cet égard. Nous vous conseillons donc, en tout temps, de demeurer prudent et attentif lorsque vous êtes en ligne, naviguez sur Internet et lorsque vous créez du contenu sur Internet par l’ajout, notamment, de commentaires.
INFORMATIONS DE NAVIGATION
Les « Informations de Navigation » sont des renseignements généraux concernant votre activité de navigation ou votre appareil. Par exemple, des renseignements concernant votre adresse IP, votre historique (tel que l’heure et la durée pendant laquelle vous avez consulté les pages de ce site), le contenu de ces pages, le nombre de clics que vous effectuez, votre type d’appareil, le site dont vous provenez et le site vers lequel vous allez en quittant le nôtre, votre lieu géographique général (votre pays ou province), ainsi que les publicités et vidéos que vous consultez sur le site.
Les Informations de Navigation sont dépersonnalisées, de sorte que nous ne les utilisons pas dans le but de découvrir votre identité (par couplage ou autrement). Elles ne sont utilisées que pour les fins décrites ci-après.
Les Informations de Navigation sont collectées en utilisant des fichiers témoins (« cookies »), soit des petits fichiers de données qui s’inscrivent sur le disque dur de vos appareils électroniques (tel que votre ordinateur, tablette ou appareil mobile) lorsque vous naviguez sur ce site. Ces fichiers témoins sont automatiquement transmis par le serveur de ce site vers le navigateur de votre appareil (Internet Explorer, Safari, Mozilla, etc.) et sont archivés, par défaut, sur le disque dur de ce dernier.
Les Informations de Navigation sont ou peuvent être collectées, en tout ou en partie, par (i) nous, soit QUÉBECOR, ses filiales et sociétés liées (ci-après « nous ») et (ii) certaines sociétés avec lesquelles nous collaborons à des fins commerciales ou non commerciales (telles que nos partenaires publicitaires, partenaires de contenus, sociétés qui pourraient acquérir certains de nos actifs, fournisseurs de services, de solutions ou de plateformes technologiques reliés à ce site) (« Partenaires »).
Lorsque la collecte des Informations de Navigation est effectuée directement par des Partenaires, nous veillons à conclure au préalable avec eux des ententes prévoyant des dispositions appropriées en matière de protection de telles informations. Ces ententes comprennent notamment des représentations et garanties indiquant que ces Partenaires agiront conformément aux lois applicables au Québec, qu’ils assureront la protection et la confidentialité des Informations de Navigation et n’utiliseront celles-ci, en aucun cas, à des fins étrangères à celles stipulées pour ce site et aux ententes. Nous prévoyons également des dispositions interdisant toute utilisation de technologies ou logiciels espions qui pourraient, à votre insu, collecter des informations par le biais de témoins que vous ne pouvez désactiver ou encore toute information personnelle.
Sans votre consentement, nous ne communiquerons pas les Informations de Navigation à des tiers autres que nos Partenaires et certaines compagnies affiliées ou liées à Québecor Média inc., et ce, toujours de la manière décrite à la question 2 et selon les même objectifs que ceux décrits à la question 4. De plus, en pareil cas, nous prendrons alors toutes les mesures disponibles afin que ceux-ci utilisent les Informations de Navigation selon nos instructions et dans le respect de la présente politique, des lois et de toute autre mesure appropriée de sécurité et de confidentialité.
Ces renseignements sont collectés afin de nous permettre:
Même si nous ne sommes pas membre du programme « Choix de Pub », nous vous encourageons à consulter leur site web au youradchoices.ca/fr afin d’en apprendre d’avantage sur la publicité comportementale en ligne ainsi que sur vos différentes options en tant que consommateur.
Les Informations de Navigation peuvent être conservées sur nos serveurs, les serveurs de nos fournisseurs de services ou, le cas échéant, sur les serveurs de nos Partenaires. Elles sont conservées seulement pendant le temps requis pour réaliser les fins décrites précédemment, après quoi ces renseignements sont effacés.
Sauf action expresse de votre part, la navigation sur ce site signifie que vous consentez à la collecte d’Informations de Navigation de la manière et aux fins indiquées ci-haut. Cependant, vous pouvez en tout temps, à partir de votre navigateur, simplement effacer les témoins présents sur vos ordinateurs ou désactiver entièrement la fonctionnalité qui conserve ou archive des témoins sur ce site. Certaines fonctionnalités existent également afin de vous permettre de désactiver certains témoins et conserver uniquement les témoins que vous désirez. Si cela vous intéresse, référez-vous aux paramètres de votre navigateur.
Si vous choisissez de désactiver ces témoins, vous pourrez tout de même accéder à l'information se trouvant sur ce site. Cette désactivation fera toutefois en sorte que ce site vous traitera comme un nouvel usager à chacune de vos visites et que seules des publicités aléatoires et non personnalisées vous seront diffusées.
Il se peut toutefois que certaines fonctionnalités avancées de ce site soient involontairement affectées, certains témoins assurant les interrelations entre les diverses pages de celui-ci. Si cette désactivation affecte votre navigation, nous vous invitons à communiquer, en tout temps, avec nous par l’entremise de nos coordonnées disponibles sur ce site.
Lorsque vous cliquez sur une annonce ou un lien affichés sur notre site, vous serez redirigés vers le site de l'annonceur ou d’un tiers et vous sortirez de ce site. Le site de l'annonceur ou du tiers a sa propre politique d'Informations de Navigation qui peut être différente de la nôtre, et probablement ses propres fichiers témoins. Une fois sortis de notre site, notre politique d'Informations de Navigation ne s'applique plus et vous serez régis par les politiques du nouveau site que vous visitez.
Oui, vous pouvez accéder aux Informations de Navigation vous concernant ou en demander la rectification en présentant une demande écrite à cet effet à infoprivee@quebecormedia.com. Cependant, nous serons en mesure de répondre à votre demande que dans la mesure où nous avons un dossier personnalisé vous concernant (ce qui est le cas lorsque vous nous avez ou que vous consentez à nous communiquer des renseignements personnels) et que nous pouvons vous associer précisément à des Informations de Navigation vous concernant.
REMARQUES PRÉLIMINAIRES.
Le présent contrat constitue une entente légale entre le Groupe QUÉBECOR inc. (ci-après «QUÉBECOR») et l'internaute utilisant ou naviguant sur ce site et ainsi qu’aux sites de ses compagnies affiliées ou faisant l’objet d’un hyperlien autorisé par QUÉBECOR aux présentes (collectivement le «Site»).
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT TOUTES LES CONDITIONS AVANT TOUTE NAVIGATION, INSCRIPTION ET CONTRIBUTION AU SITE. En naviguant sur le Site, en vous y inscrivant ou en y contribuant, vous acceptez d'être lié(e) par les modalités et stipulations du présent contrat. L’accès et l’utilisation du Site est subordonné au respect intégral et sans réserve des présentes Conditions d’utilisation, règlements et nétiquette (ci-après collectivement les «Conditions»). SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ÊTRE LIÉ(E) PAR CE CONTRAT OU SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS, NE NAVIGUEZ PAS SUR LE SITE ET NE VOUS INSCRIVEZ PAS. Votre seul et unique recours est d’en cesser l’utilisation.
Acceptation et services du Site. Le Site offre sur Internet l'accès à l'information disponible au moment de la connexion. Le Site propose une gamme d’informations et éventuellement de services permettant, entre autres, l’accès à du contenu lié, à la programmation et aux émissions du réseau QUÉBECOR ainsi qu’à son entreprise, en plus d’autres fonctionnalités propres au Site. Les Conditions s'appliquent à l'ensemble du Site et des produits et prestations de services fournis par QUÉBECOR, si applicables. En utilisant les services offerts, vous déclarez utiliser les services offerts par QUÉBECOR dans le Site en accord avec le droit applicable et les Conditions.
Respect de la propriété intellectuelle. Tous les contenus créés, développés, diffusés, communiqués, élaborés ou générés par QUÉBECOR sur le Site (notamment textes, illustrations, images, codes, marques de commerce et URL) ou reproduits sur le Site par QUÉBECOR ainsi que leur sélection, composition et arrangement appartiennent à QUÉBECOR ou sont sous licence de tiers et sont protégés par la loi et par le droit d'auteur et ce, pour le monde entier. En conséquence, il vous est donc interdit de copier, reproduire, modifier, reformuler, rééditer, et plus généralement d’utiliser les éléments composants le Site appartenant à QUÉBECOR, tant de façon partielle que totale, sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de QUÉBECOR. Aucune licence ou droit d'utilisation ne vous est conféré ou ne peut être inféré du fait de votre inscription au Site (si applicable) ou de votre navigation sur le Site. Il vous est interdit de notamment modifier, copier, distribuer, publier, transmettre, diffuser, reproduire, compiler, arranger ou sauvegarder les contenus de QUÉBECOR et de créer des compilations, incluant en tout ou en partie des contenus de QUÉBECOR, ou de transférer à quiconque ces contenus de quelque manière que ce soit, incluant par la reproduction et transmission d'un extrait des contenus accompagné ou non d'un hyperlien, sans autorisation écrite de QUÉBECOR ou sans que la loi ou les fonctionnalités du Site ne vous le permettent expressément. Il vous est aussi interdit de vendre ou tirer profit de quelque manière que ce soit des contenus, information, logiciel, produit ou service obtenus à partir du Site ou encore de créer des compilations et œuvres dérivées des éléments précités.
Confidentialité. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et du mot de passe qui y est associé. QUÉBECOR ne pourra être tenu responsable d'un usage non autorisé de votre compte et vous acceptez de porter toutes les responsabilités liées aux actes commis avec votre mot de passe. Dans le cas où la confidentialité de votre compte viendrait à être compromise, vous devrez avertir QUÉBECOR le plus tôt possible afin d'éviter une éventuelle utilisation frauduleuse, à l’adresse spécifiée. QUÉBECOR ne sera pas tenu responsable pour toute perte ou dommage résultant notamment du non-respect des mesures de sécurité énoncées à la présente section. Veuillez lire attentivement les sections LIMITE DE RESPONSABILITÉ et INDEMNISATION contenues dans les présentes Conditions pour bien prendre connaissance de l'étendue des responsabilités concernant le Site.
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